Le présent site promotionnel est édité par la société VOYAGES LOISIRS SA S, au capital de 40.000.- €, identifiée sous le n° 322 770 389 RCS Paris dont le siège social est situé 94 bis avenue Suffren Paris 15ème Garantie: BNP Paribas, BP 20005, 75560 PARIS Cedex 14 – Assurance HISCOX, 19, Rue Louis Legrand – 75002 PARIS – Contrat R.C. HA RCP 0078070 – Licence 075 950 382 – Tél. 0 825 810 820 (0,34€/min plus surcoût éventuel selon opérateurs) ; depuis l’étranger composez le 00 33 1 44 38 59 04 – Fax 01 44 38 59 50 ».
Le directeur de la publication et l'éditeur du site daydreams.fr est Monsieur Ara Cinar en qualité de représentant légal de la société Voyages Loisirs.
Le site daydreams.fr est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1038109 .
Toute représentation totale ou partielle de ce site et/ou d’un ou plusieurs de ses éléments par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle ainsi que le code pénal.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1 er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société Voyages Loisirs est productrice.
La marque et le logo daydreams sont des marques déposées et protégées à ce titre.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marque et logo, sans l'autorisation expresse de l'éditeur est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle, sous peine de sanctions pénales aux quelles s’ajouteraient d’éventuels dommages et intérêts
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'éditeur.
La société Voyages Loisirs met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et sécurisés, mais ne saurait être tenue pour responsable de la présence de virus sur son site. |
